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Mots-clés : réglementations

Réglementations

Textes portant sur les règles à suivre en particulier dans le domaine de la sécurité, les frais facturables au chef de mission, l'organisation du temps de travail, les droits et obligations en matière de données, les relations avec les médias et le droit des images, le mandat du chef de mission sur les navires océanographiques de l'Ifremer.

Les textes sur les règles à suivre se trouvent désormais sur le site de la Flotte océanographique française aux adresses suivantes :